Browsing by supervisor "Traversa, Edoardo"

Now showing 1 - 20 of 144

À quelles conditions l’administration fiscale a-t-elle droit au(x) session(s) de rattrapage ? Étude et application des articles 355 et 356 du C.I.R.92
Authors:
Delcourte, Caroline
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2019
DRT
Abattements et réductions en droits d'enregistrement: La Région wallonne face aux deux autres Régions
Authors:
Laurent, Maxime
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2023
DRT
Aides fiscales et concurrence fiscale dommageable : quel équilibre entre le régime des aides d'Etat et le Code de conduite dans le domaine de la fiscalité des entreprises ?
Authors:
Schmitz, Guillaume
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2015
DRT
Analyse du principe de réalité en droit fiscal belge, européen et international
Authors:
Linard de Guertechin, Thomas
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2015
DRT
Analyse du système belge de taxation des fonds d'investissement à la lumière des libertés de circulation européennes
Authors:
Engels, Quentin
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2013
DRT
Aperçu de la problématique des Zones Franches : opportunité économique majeure ou mise au frigo pour Bruxelles?
Authors:
De Clerck, Frédéric
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2018
DRT
BEFIT : critique et perspectives futures
Authors:
Defaux, Guillaume
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2024
DRT
Brexit : conséquences de la sortie de l’Union européenne en matière fiscale
Authors:
Alexandra Maroye
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2018
DRT
Citizen's Perception of the European Integration Process: Influence of the Level of Press Freedom
Authors:
Sánchez Colom, Miquel
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2024
ESPO
Comment augmenter le consentement du citoyen à l'impôt en Belgique ? Étude interdisciplinaire sur le civisme fiscal
Authors:
Krug, Pierre-Louis
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2020
DRT
Comment la Belgique impose-t-elle les sociétés de personnes?
Authors:
Piret-Gérard, Martin
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2013
DRT
Comment le Pilier I de l’OCDE et les techniques de prix de transfert peuvent-ils répondre aux critiques adressées à l’imposition des sociétés internationales ?
Authors:
Dolvelde, Héline
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2023
DRT
Comment ventiler les revenus du dirigeant d'entreprise dans le but d'une optimisation fiscale ? Etude comparée : droit belge et droit canadien
Authors:
Delahaut, Caroline
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2016
DRT
Cross-border dividends within the European Union : influences of the EU Law and the ECJ
Authors:
Moiny, Olivia
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2014
DRT
De l'échange d'informations à la transparence fiscale : quel avenir pour la vie privée ?
Authors:
Berton, Hadrien
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2019
DRT
De la déclaration de Bâle de 1988 à la directive 2015/849 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme : le registre UBO vers plus de transparence, va-t-on vers une disparité entre les Etats et une mise à mal des conventions internationales, notamment celles sur les droits fondamentaux des contribuables ?
Authors:
De Giorgi, Pauline
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2020
DRT
De la lutte contre les paradis fiscaux : Analyse à la lumière du droit belge, de l’OCDE et du droit de l’Union Européenne
Authors:
Shamavu Balimwabo, Crispin
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2022
DRT
Déduction pour capital à risque : les « intérêts notionnels » : examen critique à l’égard de leurs justifications
Authors:
Arnould, Jeremy
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2011
DRT
Développements récents en fiscalité européenne et internationale : le Commentaire de la Convention Modèle OCDE, analyse au travers du phénomène de location internationale de main-d’œuvre
Authors:
Cuvelier, Charles
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2016
DRT
Droits de succession : UEM et libertés de circulation européennes, les deux faces d'une même médaille ?
Authors:
Mertens, Laurence
Supervisors:
Traversa, Edoardo
2023
DRT