Flore, DanielHamels, ClaudineClaudineHamels2025-05-142025-05-142025-05-142017https://hdl.handle.net/2078.2/8755Nous avons tous déjà eu l’occasion de visionner les séries américaines où lorsque le prévenu se présente devant le juge, la première question à laquelle il est amené à répondre est : « Plaidez-vous coupable ou non coupable ? ». Cette question qui introduit l’instance dans les pays de common law, tels les États-Unis et l’Angleterre, n’est pas présente dans les pays de droit continental, aussi appelé de droit romano-germanique, telles la France ou la Belgique. Pourtant, elle a l’avantage indéniable de créer une sorte de voie de délestage pour les affaires pénales où l’accusé est en aveu des faits. En plaidant coupable, guilty plea, l’auteur des faits permet d’accélérer la procédure judiciaire. Les débats à l’audience sur la culpabilité sont écartés. La longueur du procès s’en trouve, dès lors, considérablement réduite ; engendrant un gain financier non négligeable, une diminution des coûts. Cet aspect managérial a eu pour conséquence que le mécanisme du guilty plea a fait petit à petit une incursion dans les procédures pénales des pays issus du droit continental. Les juridictions répressives devant faire face à un engorgement du rôle toujours plus important, des modes de règlement accélérés des conflits ont vu le jour, notamment le plaider coupable. En outre, le plaidoyer de culpabilité est souvent le résultat d’une négociation entre la partie poursuivante et la partie défenderesse, implémentant une justice négociée au sein de la justice pénale traditionnelle. La Belgique fut plus réticence à suivre la mouvance et il a fallu attendre 2016 pour que le législateur édifie la procédure reconnaissance préalable de culpabilité dans notre droit, faisant fi des détracteurs du système argumentant que la négociation n’avait pas sa place au sein de la justice répressive. La raison essentielle de ce revirement de position réside dans les reproches faits à l’encontre de l’institution judiciaire belge, jugée peu efficiente et incapable de donner une réponse à l’arriéré judiciaire. L’objectif de cette contribution est de répondre à la question suivante : « la Belgique se dote-t-elle d’une véritable justice pénale négociée ? », ou du moins de tenter d’y répondre.plaider coupabletext::thesis::master thesisthesis:8819