Le placement en institution du mineur en danger : Quels sont les rapports et enjeux entre la durée et le bien-être des enfants placés ?

Details

Supervisors

Moreau, Thierry

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée (horaire décalé)

Abstract

Le placement des mineurs en danger constitue une mesure de protection essentielle, visant à garantir la sécurité et le développement de l’enfant lorsque son environnement familial ne lui assure plus des conditions de vie adéquates. Cette intervention des autorités repose sur un équilibre délicat entre la protection de l’enfant, le respect des droits fondamentaux, des familles et l’objectif de leur réunification familiale . Lorsqu’il y a une nécessité immédiate de retirer un enfant de son cadre de vie pour prévenir un danger, une question cruciale se pose : quel est l’impact de la durée du placement sur son bien-être ? Les décisions de placement, souvent prises dans l’urgence, tendent à s’inscrire dans le long terme , soulevant des préoccupations quant à leurs effets psychologiques, sociaux et éducatifs. Cette réflexion m’amène à formuler ma question de recherche centrale de ce mémoire : dans quelle mesure la durée du placement en institution spécialisée influence-t-elle le bien-être et le développement des mineurs en situation de handicap scolarisés dans l’enseignement spécialisé, et comment ces structures répondent-elles à leur mission première, à savoir la réinsertion de l’enfant dans un milieu ordinaire ? Cette interrogation guide l’ensemble de mon analyse juridique et empirique. Une séparation prolongée peut altérer le lien familial et engendrer un sentiment d’instabilité chez l’enfant, tandis qu’un retour prématuré dans un environnement inadapté pourrait compromettre sa protection. Je propose d’examiner dans ce mémoire les liens entre la durée des placements et le bien-être des enfants, en opérant un détour particulier par la situation des enfants en situation de handicap, hébergés en institution spécialisée et/ou scolarisés dans l’enseignement spécialisé. Je souhaite m’appuyer sur une analyse à la fois juridique et empirique. Le fil conducteur de ce travail repose sur l’analyse de l’impact des erreurs d’étiquetage sur le parcours et le développement des mineurs placés en institution. J’aimerais centrer mon étude sur les enfants en bas-âge et plus précisément sur les enfants en âge scolaire de 6 à 12 ans car ils sont dans une phase précoce de leur développement. Dans un premier temps, je souhaite établir un cadre théorique en retraçant les fondements normatifs du placement, en droit international, national et communautaire. Ensuite, je tenterai d’explorer les différentes modalités et pratiques du placement à travers les doctrines et études existantes, avant d’aborder les enjeux concrets liés à la temporalité de ces mesures. L’approche que je souhaite adopter reposera sur une étude des sources légales et doctrinales, enrichie par une perspective interdisciplinaire intégrant des apports sociologiques et psychologiques. Dans un second temps, des entretiens avec des professionnels du secteur permettront d’apporter un éclairage empirique à cette problématique. L’objectif est de mieux comprendre dans quelle mesure la durée d’un placement influence le développement de l’enfant et d’identifier d’éventuelles pistes d’amélioration des pratiques actuelles.