Les animaux et la responsabilité civile

Details

Supervisors

Dubuisson, Bernard

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Justice civile et pénale

Abstract

Les animaux occupent une place importante dans nos vies et ce, depuis bien longtemps. Au cours du temps, les animaux ont eu des rôles différents. Les hommes sont passés d’une relation basée sur un apport financier à une relation plutôt fondée sur l’affection portée à l’animal. Le droit, dans sa façon de concevoir les animaux, a-t-il lui aussi évolué ? Ce mémoire de fin d’études portera sur les animaux dans la responsabilité civile. Quid du statut juridique des animaux ? Quid lorsqu’un animal cause un préjudice à autrui ou lorsqu’il subit un dommage ? Ce sont principalement ces trois questions qui vont animer le présent travail.