Le plus court chemin d’imposition des multinationales : application de l’algorithme de Dijkstra

Details

Supervisors

Gerard, Marcel

Faculty

Louvain School of Management

Degree label

Master [120] en Ingénieur de gestion

Abstract

Ce mémoire sur l’imposition des multinationales aura pour but de montrer l’importance des juridictions intermédiaires lors de la circulation de revenus entre les sociétés filiales et les sociétés mères. Les multinationales font circuler leurs revenus par des sociétés intermédiaires pour en obtenir des détours profitables, à la recherche du chemin le plus court d’imposition. Cette analyse sera réalisée au moyen de la théorie des graphes, et plus particulièrement par l’algorithme de Dijkstra, algorithme de chemin le plus court. Dix pays de l’Union européenne et de l’OCDE ont été choisis. La fiscalité des sociétés de ces dix juridictions a été présentée sous plusieurs points, ) savoir le taux statutaire d’imposition et la façon de traiter les circulations de dividendes, des intérêts et des redevances. Ces dix pays représentent l’Union européenne telle qu’elle est utilisée par les multinationales, taux faible d’imposition des sociétés en Irlande et taux réduits d’imposition des redevances en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas. Un réseau discret de dix nœuds représentant les dix juridictions a été implémenté. L’algorithme de Dijkstra a été appliqué à ce réseau discret dans le but de mettre en exergue les détours profitables réalisés par les multinationales. Le modèle amène au résultat suivant : la plupart du temps, un seul détour par une société intermédiaire est nécessaire pour obtenir le chemin le plus court d’imposition.