Comment la responsabilité aquilienne a-t-elle évolué au fil du temps dans le droit romain et comment a-t-elle influencé les systèmes juridiques contemporains ?

Details

Supervisors

Dubuisson, Bernard

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Droit transnational, comparé et étranger

Abstract

Ce mémoire retrace l’évolution de la responsabilité civile et les raisons derrière celle-ci afin de comparer le système romain aux systèmes contemporains, et plus précisément aux systèmes français, allemand et belge. La responsabilité aquilienne trouve son origine dans la Lex Aquilia, une loi romaine qui visait à réparer certains dommages, énumérés par la loi, qui avaient été causés de manière injuste à autrui. Cette loi a progressivement évolué pour englober de plus en plus de dommages. La Lex Aquilia est considérée comme le socle de la responsabilité civile contemporaine. Ainsi, le droit romain a posé les bases selon lesquelles celui qui cause un dommage à autrui doit le réparer. Toutefois, le droit romain ne connaissait pas de principe général contrairement au droit belge et au droit français ; le droit allemand, plus semblable au droit romain, ne dispose pas d'un principe général.