De l’intelligence artificielle dans la pratique du droit : réception en droit européen, incidence sur la profession d’avocat et éthique

Details

Supervisors

Lazaro, Christophe

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit (horaire décalé)

Abstract

Dans le cadre restreint de ce mémoire qui s’intéresse, de façon générale, au droit et à l’IA, il ne sera pas question de robotique ou d’hardware-based AI – de C3PO, d’HAL 9000, de TARS ou encore de Rick DECKARD ou de Dolores ABERNATHY – mais bien plutôt de software-based AI telle que mise en œuvre dans certains ERP de nouvelle génération destinés aux juristes. Nous parlerons donc de ce qu’il est convenu de désigner sous le vocable « legaltech » et d’IA de type narrow ou weak qui supplantent les anciens systèmes experts légaux et que l'on peut trouver actuellement dans des solutions informatiques professionnelles. Ce faisant, nous apporterons des réponses aux questions suivantes: comment et dans quelle mesure les cabinets d’avocats, notamment les petites et moyennes structures, en Europe, pourront-elles bénéficier d’outils d’automatisation liés à de tels logiciels mettant en œuvre de puissants algorithmes ? Quel en sera l’impact sur la pratique du droit ? Quels sont les tenants et aboutissants de ce phénomène ? Quelles possibilités et limites, problèmes et bénéfices possibles de l’intégration de l’IA dans les cabinets d’avocats ? En filigrane, nous attirons l'attention sur le phénomène que nous appelons "common lawisation" du droit continental et plaidons en faveur d’une vision du futur de l’humanité faisant fi de l’opposition binaire classique entre epistêmê (ἐπιστήμη) et technê (τέχνη) ou encore entre conséquentialisme et déontologie afin de privilégier une éthique technophile et post-moderne axée sur la vertu, la prudence (φρόνησις), l’autonomie (αὐτόνομος) et ce, afin de réunir les conditions de possibilités d'une société « conviviale ».