Entre les murs et au-delà : la mobilité en prison, quels impacts sur le détenu et sur ses droits ? Étude approfondie de la mobilité des détenus entre les divers lieux de privation de liberté en Belgique

Details

Supervisors

Beernaert, Marie-Aude

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Droit civil et pénal

Abstract

Si l'étude du concept de mobilité carcérale semble revêtir, a priori, un caractère tout à fait paradoxal, eu égard au type d'infrastructures dont il est question, elle n'en reste pas moins primordiale. Néanmoins, en dépit de son importance capitale, cette matière nous semble fort peu traitée. En mêlant la théorie et la pratique, nous tenterons de lever le voile sur ce sujet dont la complexité n'est plus à démontrer. La présente étude proposera ainsi à son lecteur une approche en deux temps : un exposé relatif aux mutations internes en prison (1), lequel sera suivi de développements portant sur les transfèrements (d'une prison à une autre, d'une prison vers une maison de détention voire d'une prison à une maison de transition) (2). Dans le cadre d'une thématique pénitentiaire, nous articulerons ces deux parties autour d'un fil rouge bien précis : celui d'étudier la mobilité des détenus entre les murs, d'une part, et au-delà de ceux-ci, d'autre part. Nous invitons le lecteur intéressé ou curieux à se plonger dans l'étude des mutations ou transfèrements dont peut faire l'objet tout détenu, pour des raisons que nous expliquerons en ces lignes. A toutes fins utiles, nous avons pris soin de rédiger une partie préliminaire relative aux différents régimes de détention, lesquels sont amenés à entrer en scène dans les deux parties que nous explorons. Compte tenu de la quantité restreinte de sources en la matière, nous avons pris l'initiative d'agrémenter nos développements théoriques d'apports pratiques émanant, le cas échéant, de professionnels ou encore de détenus rencontrés dans le cadre de nos observations de terrain. Nous soumettons au lecteur les questionnements suivants : confrontés à l'isolement, quels sont les moyens de défense des détenus ? Par ailleurs, que recouvre le terme "transfèrement" et quelle procédure l'encadre ? Sans plus attendre, nous invitons le lecteur à penser, avec nous, à des réponses, au travers du parcours de notre étude.