Analyse intersectionnelle et jurisprudentielle des discriminations de genre : vers une reconnaissance des discriminations multiples en Europe ?

Details

Supervisors

Vrielink, Jogchum

Faculty

Faculté de philosophie, arts et lettres

Degree label

Master de spécialisation en études de genre

Abstract

Ce travail tend à montrer en quoi l’intersectionnalité est une problématique complexe dont le droit peine à se saisir tant pour des raisons pratiques qu'idéologiques. Bien que l’approche intersectionnelle des discriminations ait été largement étudiée au niveau théorique, celle-ci suscite encore l’embarras des praticiens et particulièrement des juges. L’approche classique de la discrimination qui procède motif par motif, encore majoritairement utilisée par la Cour de Justice de l’Union européenne et les juridictions nationales européennes, ne prend pas assez en compte les personnes exposées à plusieurs discriminations. Au contraire, la discrimination multiple s’est installée au Canada et aux États-Unis, ce qui facilite la compréhension et la mise en œuvre d’une approche intersectionnelle dans leur cadre juridique. Les avantages d’une approche intersectionnelle sont nombreux : identifier précisément la cause de la discrimination et les groupes ou individus désavantagés ; procéder à une meilleure évaluation du préjudice et enfin, laisser place à un contrôle plus exigeant de la proportionnalité de la mesure. Malgré le fait que certains obstacles subsistent dans l’Union européenne à la mise en application d’une approche intersectionnelle et que l’approche des organisations de défense contre les discriminations reste assez sectorielle, l’approche antidiscriminatoire évolue depuis plusieurs années. La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, plus avancée, devrait à cet égard servir d’exemple. À l’heure où la lutte contre les inégalités est au centre du débat public, le rôle des juges reste essentiel afin de contribuer à atteindre cet objectif.