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Enjeux des prix de transfert liés aux actifs intangibles d'une multinationale issue de l'économie numérique : Étude de cas d'Amazon

(2016)

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À l’heure de la révolution numérique que nous sommes en train de vivre, l’envie m’est venue de m’intéresser aux impacts que pourraient avoir cette révolution sur l’approche qu’ont les entreprises multinationales issues de l’économie numérique vis à vis de leurs stratégies fiscales. Plus précisément, face à l’ampleur du sujet, j’ai axé mes recherches sur les enjeux liés aux actifs intangibles dans l’économie d’aujourd’hui, notamment au regard des prix de transferts dont ils font l’objet lors des transferts qu’ils connaissent au sein d’un groupe multinational. La volatilité caractéristique de l’économie numérique jumelée à la relative difficulté de quantifier les actifs intangibles permettent aux multinationales de s’adonner facilement à des stratégies fiscalement avantageuses. L’utilisation des prix de transfert permet aux groupes multinationaux de transférer leurs bénéfices d’une filiale à l’autre en fonction des avantages fiscaux présents dans leurs pays d’implantation.