Analyse de la fiscalité et de l'impact des voitures de société en Belgique

Details

Supervisors

Piret, Alexandre

Faculty

Louvain School of Management

Degree label

Master [60] en sciences de gestion (horaire décalé)
Master [60] en sciences de gestion (horaire décalé)

Abstract

frDans cette thèse, nous nous penchons plus en détail sur l’aspect fiscal des voitures de fonction, une option très répandue et prisée par de nombreux salariés en Belgique. Il s’agit d’un sujet complexe qui dépasse le simple aspect financier, car cette mesure a également des répercussions sur de nombreux autres domaines : le climat, la compétitivité des entreprises, les transports publics, les inégalités, etc. Le chapitre 2 sera consacré à une analyse approfondie de la fiscalité des véhicules de société, en explicitant les mécanismes de calcul en vigueur. Nous examinerons les réformes structurelles amorcées par l’actuelle coalition gouvernementale (De Wever I), ainsi que leurs implications pour le paysage fiscal belge. Enfin, afin de situer ce cadre national dans une perspective européenne, nous procèderons à une analyse comparative des régimes fiscaux applicables aux véhicules de fonction chez nos principaux partenaires économiques : la France, les Pays-Bas et l’Allemagne. L’évaluation des externalités générées par le régime fiscal actuel des véhicules de société constitue l’objet central du chapitre 3. L’analyse s’attache plus précisément à quantifier ses répercussions multidimensionnelles, en examinant successivement l’impact sur les finances de l’état, l’empreinte environnementale, la congestion du réseau routier ainsi que les disparités socio-économiques inhérentes au système belge. Cinq trajectoires alternatives au cadre fiscal actuel font l’objet d’un examen approfondi et d’un développement détaillé au chapitre 4. Ces différentes options sont soumises à une évaluation comparative rigoureuse, s’appuyant sur une matrice de critères multidimensionnels afin d’en déterminer l’efficience respective. L’élaboration d’une proposition visant à consolider et optimiser le système fiscal constitue l’aboutissement de ce travail au chapitre 5. Cette réforme repose sur trois piliers fondamentaux : l’efficacité, l’équité et la simplicité. La stratégie préconisée s’articule autour d’un déploiement en trois phases distinctes, permettant une transition cohérente de la politique fiscale du court vers le long terme.