Secret professionnel et droits des religions : enjeux des droits comparés

Details

Supervisors

Christians, Louis-Léon

Faculty

Faculté de théologie et d'étude des religions

Degree label

Master [120] en sciences des religions, à finalité approfondie

Abstract

frDepuis la nuit de temps, les hommes ont voulu confier à certains de leurs semblables les confidences de leur vie intime. Ce type de secret, appelé par la suite « secret professionnel », est lié au mystère de la condition humaine. Et il constitue, comme tout secret, un élément fondamental de l'ordre social. C'est pour cette raison qu'il a été toujours protégé, par les États à travers leur législation, et sa violation très sévèrement punie. Mais depuis l'avènement de la modernité, le secret est de plus en plus contesté et passe pour anachronique. On lui préfère la transparence qui est devenue la priorité de tout État démocratique. Cette méfiance à son égard s'est accentuée avec les scandaleuses affaires d'abus sexuels et d'attentats terroristes, impliquant les ministres de cultes, notamment les prêtres. Et depuis, au nom du droit légitime à la vérité, la justice a réduit au fil de temps le droit au secret. L'issue de ces affaires pourtant a donné jusque-là l'impression que la justice ne reconnait nullement la nature spécifique du secret religieux, en l’occurrence du secret confessionnel, qu'elle simule au secret professionnel du droit étatique. De plus elle semble abuser du droit à la liberté religieuse non seulement de ces ministres, mais aussi de leurs pénitents, et remettre en cause le fondement même de leur religion. Pour tenter de régler cette question, dont il ne faut pas attendre de sitôt la solution des États, cette étude s'applique à fournir à la religion catholique des arguments d’ordre scripturaire, historique, moral et canonique pour une réactualisation de sa discipline de l’inviolabilité du secret confessionnel. Cette étude a pour objectif en fait de l’engager à réarticuler sa doctrine du sacrement de pénitence sur laquelle se fonde cette discipline, à partir de ses propres ressources, et de l'apport comparatif des régimes du secret des autres droits religieux, comme le droit talmudique, mais aussi de systèmes normatifs des autres branches du christianisme, et voire même du droit musulman.