L’éthique organisationnelle dans les institutions de soins : Exploration du rôle des comités d’éthique intrahospitaliers en Belgique francophone

(2025)

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Dans les institutions de soins, les dilemmes de l’éthique organisationnelle naissent des tensions entre les impératifs organisationnels et la finalité thérapeutique. Dans ce contexte, notre recherche examine les dispositifs éthiques en place, et notamment les comités d’éthiques intrahospitaliers.   Notre revue de la littérature aborde les deux grands concepts de notre recherche : les comités d’éthique intrahospitaliers et l’éthique organisationnelle. Notre recherche exploratoire comprend un recueil de données qualitatives (entretiens semi-directifs), auprès de 9 membres de comités d’éthique dans 9 institutions de soins, en Belgique Francophone. Nos constats résultent d’une analyse thématique. Le cadre légal dans lequel évoluent les comités d’éthiques intrahospitaliers ne semble pas favoriser leur implication dans les questionnements de l’éthique organisationnelle. L’énoncé de leurs missions ainsi que leur composition définie légalement soulèvent une série de questions qui restent à explorer. Parallèlement, les cellules d’aide à la décision disposent de plus de liberté d’action pour ouvrir le travail de l’éthique clinique à des considérations organisationnelles. Dans notre recherche, l’investissement des organisations de soins pour les projets en lien avec l’éthique semble être une clé importante pour accompagner une révision du cadre éthique de l’institution, incluant les questionnements de l’éthique organisationnelle. Certaines structures hospitalières développent actuellement des ensembles de dispositifs qui permettent d’élargir le travail éthique à d’autres domaines et d’autres acteurs. Notons que les processus d’accréditations ont questionné l’élargissement du travail de l’éthique dans les institutions de soins, sans impliquer nécessairement les comités d’éthique. Les principaux résultats révèlent que les comités d’éthique ne semblent pas être la structure de choix pour débattre des questionnements de l’éthique organisationnelle. Certaines organisations de soins éveillent leur vigilance éthique au-delà de l’éthique clinique, et proposent des dispositifs innovants qui répondent mieux aux besoins de l’éthique organisationnelle.